I. Préambule
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent entre la Société SARL Kloo’UP, au capital de 1000000 frs immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Douala sous le numéro 827 683 400 auteur du site de vente en ligne www.klooupshoes.com
Ci-après dénommé « le site klooupshoes.com »
Et
Toute personne physique effectuant un achat via le Site Internet www.klooupshoes.com
Ci-après dénommé ” l’Acheteur “. L’Acheteur déclare être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur le site klooupshoes.com
II. Objet
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre le site klooupshoes.com et l’Acheteur, de la commande au paiement et à la livraison.
Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
La passation d’une commande sur le Site www.klooupshoes.com éditée par la Société SARL KLOO’UP implique sans réserve l’acceptation des dispositions des présentes conditions.
III. Acceptation des présentes conditions
Le fait pour l’Acheteur de cocher la case ” J’accepte les conditions générales de vente”, avant de procéder au paiement sécurisé, constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente sous le paragraphe “droit de rétractation”. Le Client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes Conditions et les accepter.
IV. Conformité des produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande fidélité possible.
Les informations et les photographies présentées sur le site Klooupshoes.com ne sont données qu’à titre indicatif mais seront le plus fidèles possible aux produits. Il est néanmoins possible que la perception des formes et des couleurs des produits ne correspondent pas totalement aux produits. Certains produits notamment ceux de la collection K’Etnik, ou tous les produits faits main selon des méthodes artisanales et ancestrales peuvent présenter des irrégularités et des finitions très brutes ce qui n’altère en rien la qualité des produits. En cas d’erreurs ou d’omission dans la présentation des photographies de ces produits, la responsabilité du site klooupshoes.com ne pourrait être engagée.
V. Disponibilité des produits
Les produits proposés à la vente par le site klooupshoes.com sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation du site par l’Acheteur.
Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’erreur sur la disponibilité d’un produit commandé, le site klooupshoes.com en informe l’Acheteur par courrier électronique dans les meilleurs délais. L’Acheteur aura la possibilité de demander un avoir ou de se faire rembourser dans un délai de quinze jours.
VI. Prix
Les prix affichés sur le site klooupshoes.com sont indiqués en euros toutes taxes comprises, incluant la TVA, hors participation aux frais de port de la commande.
Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que l’Acheteur en soit préalablement informé.
Le site klooupshoes.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits sont facturés au prix en vigueur lors de la passation de la commande.
VII. Commande
Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable, par l’Acheteur, des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente, ainsi que des présentes conditions.
Le client intéressé par un produit disponible sur le site klooupshoess.com doit suivre un processus afin d’établir sa commande. Il doit tout d’abord vérifier les spécificités de sa commande (taille, couleur, quantité, prix).
Il doit ensuite ajouter les articles dans son panier et cliquer sur « finaliser la commande » pour valider le choix du ou des produits sélectionnés.
Lors de sa première commande, l’Acheteur doit remplir un formulaire contenant les mentions suivantes : civilité, nom, prénom, email, date de naissance, adresse complète de livraison, numéros de téléphone. L’Acheteur doit également à cette occasion créer son mot de passe.
Après validation de la commande, le site klooupshoes.com adresse à l’Acheteur un courrier électronique de confirmation à l’adresse mail indiquée au cours de la commande.
Le site klooupshoes.com se réserve le droit de refuser toute commande d’un Acheteur avec lequel existerait ou apparaitrait en cours de traitement d’une commande un litige, en particulier un litige de paiement.
L’acheteur a la possibilité de choisir le transporteur qui lui conviendrait le mieux parmi ceux proposés sur le site klooupshoes.com.
VIII. Suivi de la commande
L’Acheteur peut à tout moment suivre l’état de préparation et de livraison de sa commande en consultant la rubrique ” Mon compte ” sur le site www.klooupshoes.com. Le suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. Le site klooupshoes.com ne pourra donc être tenu pour responsable des indisponibilités ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs.
IX. Livraison
Les produits commandés sont envoyés à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur lors du passage de la commande.
La participation aux frais d’expédition s’entend TTC.
Toutes les livraisons sont annoncées par courrier électronique. En cas de retard de plus de sept jours dans la livraison, si celui-ci n’est pas dû à un cas de force majeure (notamment en cas d’incendie, d’explosion, de défaillance des réseaux, d’inondation, de neige, de verglas, d’accident, de panne du véhicule, etc.), l’Acheteur a la possibilité d’annuler sa commande. Il s’en suivra le remboursement de la commande dans les quinze jours. Le site klooupshoes.com ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).
La zone géographique de livraison est la suivante selon les modes de livraison choisis :
France Métropolitaine, Corse, Monaco, Andorre,
Pour toutes autres demandes de zone géographique, l’Acheteur peut contacter le service clientèle du site klooupshoes.com par mail contact@klooup.com. Pour avoir plus de renseignements sur les conditions de livraison dans un pays spécifique.
Le délai de livraison prévu est de 2 à 5 jours ouvrés en France métropolitaine., en corse et Monaco. Ce délai est de 4 à 8 jours pour Andorre.
Les livraisons s’effectuent du lundi au samedi matin, sauf jour férié. Le site klooupshoes.com préparera la commande dans les meilleurs délais : le temps de traitement et de préparation de la commande peut prendre de 1 à 2 jours. Le tarif de la livraison des transporteurs est celui en vigueur au jour de la commande. En cas de modification des tarifs de l’un des transporteurs, le site klooupshoes.com s’engage à en informer le client au moment de la commande.
Une fois, le colis pris en charge par le transporteur, il sera remis à l’Acheteur à l’adresse de livraison indiquée. En cas d’absence de l’Acheteur, un avis de passage sera déposé à l’adresse de livraison indiquée. L’Acheteur pourra retirer son colis dans le bureau de poste indiqué sur l’avis de passage. Les colis seront conservés en instance à la Poste pendant 15 jours calendaires. En cas de non retrait dans les délais impartis par le Poste, les produits seront retournés au site klooupshoes.com qui se réservera le droit d’en rembourser le prix des produits, les frais de ports restant à la charge de l’Acheteur.
Dans le cas de livraison dans un point relais, l’acheteur recevra un message lui indiquant l’arrivée et le dépôt dans le point relais qu’il aura choisi.
X. Modifications des conditions générales de vente
Le site klooupshoes.com se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.
XI. Facture
Le bon de commande établi par l’Acheteur au moment de la commande ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique à l’Acheteur par le site klooupshoes.com ne fait pas office de facture. L’Acheteur peut se procurer l’original de la facture dans la rubrique « Mon compte », la facture n’étant pas jointe au colis.
XII. Paiement et sécurité des paiements
L’Acheteur peut régler sa commande en ligne par PayPal, par chèque, virement et par carte bancaire : Carte Bleue, Visa et Eurocard-Mastercard. L’Acheteur garantit au site klooupshoes.com qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le débit des achats sur le compte de l’Acheteur se fait au moment du traitement de la commande. Le paiement de la commande formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie au site klooupshoes.com.
Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site klooupshoes.com utilise le service de paiement sécurisé de la banque populaire. Ce service intègre la norme de sécurité SSL (Secure Socket Layer) qui permet le cryptage des coordonnées bancaires (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres ainsi que la date d’expiration, le code CVX) lors de leur transmission sur le serveur de la banque sans transiter par les supports physiques du serveur du site klooupshoes.com. Le symbole du cadenas qui apparaît dans le navigateur assure que la transmission est bien cryptée. La transaction s’effectue via la banque populaire auvergne Rhône alpes, qui seul dispose des informations bancaires fournies sur le site au moment du paiement.
Une fois la commande validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé. Celui-ci adresse une demande d’autorisation au réseau carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 ancien et suivants du code civil.
Le site klooupshoes.com se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire, chèque et virement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.
XIII. Retour et échange
A compter de la date de réception de sa commande, l’Acheteur dispose d’un délai de quinze jours pour retourner un produit. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le client et le site klooupshoes.com se réserve alors le droit de refuser l’échange, l’avoir ou le remboursement.
Les produits retournés doivent être en parfait état de revente. Ils ne devront pas avoir été portés, ni avoir subi la moindre détérioration. Tout produit qui est abîmé, incomplet, ou dont l’emballage d’origine est détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
L’article retourné doit être dans son emballage d’origine.
Pour tout retour ou échange, les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement suivre la procédure suivante :
Dans le cas d’un retour par colissimo :
L’Acheteur devra se connecter à l’espace « Mon compte » avec son adresse e-mail et son mot de passe puis allez dans la rubrique « Historique de mes commandes » et cliquer sur la commande en question afin de remplir le formulaire de demande de retour. Il suffira alors de cocher le produit et les quantités à retourner, de renseigner le motif du retour et de valider. La demande de retour sera ensuite étudiée et par retour de mail, le site klooupshoes.com enverra une étiquette prépayée pour un retour par la poste en colissimo.
Il suffira à l’Acheteur de déposer le colis à la poste de son choix dans un délai de 10 jours (7 jours pendant les soldes). Le site klooupshoes.com recommande à l’Acheteur de prendre une assurance complémentaire de la valeur marchande des produits, lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. Dans tous les cas, le retour s’effectue aux risques de l’Acheteur. Il appartiendra à l’acheteur de conserver toute preuve de retour.
XIV. Droit de rétractation
Dans le cadre de la vente à distance l’Acheteur dispose selon l’Article L 221-18 du code français de la consommation d’un délai de quatorze jours francs, à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.
Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
En cas d’exercice du droit de rétractation, le site klooupshoes.com peut faire un avoir valable sur une prochaine commande ou rembourser l’Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.
Les produits retournés doivent être en parfait état de revente, dans leur emballage d’origine. Ils ne devront pas avoir été portés, ni avoir subi la moindre détérioration. Tout produit qui est abîmé, incomplet, ou dont l’emballage d’origine est détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
XV. Garanties et responsabilité
Le site klooupshoes.com informe l’Acheteur qu’il n’est pas le producteur des produits présentés sur son site, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par l’Acheteur.
Le site klooupshoes.com ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas de fausses informations ou d’erreur de saisie de ses coordonnées par l’Acheteur ayant comme conséquence le retard ou une erreur dans la livraison. L’Acheteur se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit au site klooupshoes.com. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge de l’Acheteur.
La responsabilité du site klooupshoes.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet comme les erreurs techniques ou matérielles, tout dommage direct ou indirect tel que notamment perte de données, intrusion extérieure, virus informatique, rupture du service, autres problèmes involontaires ou cas de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation résultant tant de l’utilisation du réseau Internet que du site.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site www.klooupshoes.com. Le site klooupshoes.com dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
XVI. Données personnelles
Le site klooupshoes.com s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par l’Acheteur sur le Site et à les traiter dans le respect de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’Acheteur peut exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à contact@klooup.com.
Lors de l’inscription ou d’une commande de l’Acheteur, le site klooupshoes.com propose aux Visiteurs ou Acheteurs de recevoir sa newsletter. Le Visiteur ou Acheteur peut à tout moment modifier ou résilier son abonnement à la newsletter en allant dans la rubrique « Mon compte » ou au travers du lien hypertexte figurant en bas de la newsletter reçue par courrier électronique. Le site klooupshoes.com s’engage à prendre en compte toute modification dans les meilleurs délais.
Le site klooupshoes.com utilise des systèmes de collecte de données comme les cookies qui sont implantés sur le disque dur de l’ordinateur. Ils ont pour finalité de reconnaître l’Acheteur lors d’une prochaine visite, de personnaliser le site au nom de l’Acheteur, de sécuriser les transactions que l’Acheteur peut être amené à réaliser, de mémoriser temporairement les articles que l’Acheteur souhaite commander, jusqu’à la transaction.
XVII. Droit applicable et juridictions compétentes
Les présentes conditions générales de vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français.
En cas de litige, l’Acheteur s’engage à contacter en priorité le site klooupshoes.com afin de tenter de résoudre à l’amiable tout différend susceptible d’intervenir entre les parties. A défaut de conciliation, les tribunaux Grenoble seront seuls compétents.
Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site klooup.com l’identité des différents intervenants de sa réalisation et de son suivi.
Le site klooup.com est la propriété de l’EURL KLOO’UP, une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital de 8500 euros, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 827683400 dont le siège est situé au chemin de la vie creuse, 38650 St Martin de la Cluze.
La société Kloo’UP peut être contactée au :
Chemin de la vie creuse,
38650 St Martin de la Cluze.
France
+33 6 40 30 27 70.
Le site Klooupshoes.com a été réalisé par Seppo Solutions
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La création de liens hypertexte vers le site klooup.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de EURL KLOO’UP.
Crédits :
Images: Eurl Kloo’UP & Seppo Solutions
Design du site: Seppo Solutions
Dans le cadre de la vente à distance l’Acheteur dispose selon l’Article L 221-18 du code français de la consommation d’un délai de quatorze jours francs, à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.
Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
En cas d’exercice du droit de rétractation, le site klooup.com peut faire un avoir valable sur une prochaine commande ou rembourser l’Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Les produits retournés doivent être en parfait état de revente, dans leur emballage d’origine. Ils ne devront pas avoir été portés, ni avoir subi la moindre détérioration. Tout produit qui est abîmé, incomplet, ou dont l’emballage d’origine est détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.